Cession de l'œuvre et droits d'auteur
Précisions importantes
Page mise à jour le 15 octobre 2024
1 - Aucune œuvre une fois achetée, ne peut être retournée et/ou remboursée. La vente d'une œuvre est finale.
2 - Chaque œuvre est une création authentique, protégée à L'INPI France. Elle est accompagnée de son certificat d'authenticité et reste soumise aux lois et règles régissant la propriété intellectuelle internationale.
3 - L'artiste Diego (Piccini da Todi ou Diego dalla Spezia) conserve tous ces droits d'auteur, malgré la vente de l'une de ses œuvres. Le propriétaire reste le détenteur de l'œuvre physique. Le propriétaire n'est pas le détenteur des droits liés à l'exploitation de l'image qui découle de cette œuvre.
4 - L'œuvre peut être livrée de trois manières différentes :
* Remise en main propre protégée par une pochette brute ou pochette Annonay (compter un supplément pour cette dernière).
* Expédiée en rouleau, pochette brute ou pochette Annonay (compter un supplément pour cette dernière).
* Expédiée encadrée, cadre basique de protection (compter un supplément) . Pour un encadrement spécifique, prière de contacter l'artiste directement.
5 - La boutique The Graphic Art of Diego n'est pas soumise à la TVA en France. Les seuls frais inclus dans le prix final de l'œuvre et payés par nous directement au livreur, sont ceux de la douane (ces frais varient en fonction du pays de destination).
6 - Les frais de livraison sont par contre en sus.